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Marques déposées par monsieur maurice sultan
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LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA
M. maurice sultan

Numéro de dépôt :
4104420
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2024
LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA de maurice sultan

Présentation de la marque LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2014 par monsieur maurice sultan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est monsieur maurice sultan domicilié(e) 70 avenue de tassigny - 94410 - saint maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maurice sultan domicilié(e) 70 avenue de tassigny - 94410 - saint maurice - France.

La marque LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME A PARIS GROUPE SOCOPRA est expirée depuis le 9 juillet 2024.

maurice sultan a également déposé les autres marques suivantes : VIAND ART GROUPE SOCOPRA , BLANC DE MER , CUISIN' PARFAITE PARIS , VEG'FOOD by Fresh'n CO


M. maurice sultan - 70 avenue de tassigny - 94410 - saint maurice - France


M. maurice sultan - 70 avenue de tassigny - 94410 - saint maurice - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.